Déposée le 27 septembre 1993 par de VAUBLANC Christian et PRUVOT Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA LETTRE DU COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Les déposants sont de VAUBLANC Christian, domicilié(e) 6, rue Freycinet, 75116 PARIS - France et PRUVOT Christian, domicilié(e) 40, rue J.J. Rousseau, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VAUBLANC Christian - France.
La marque LA LETTRE DU COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de VAUBLANC Christian - 6, rue Freycinet, 75116 PARIS - France
PRUVOT Christian - 40, rue J.J. Rousseau, 92150 SURESNES - France
de VAUBLANC Christian - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263346 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies ; caractères d'imprimerie, clichés. Editions de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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